Certificat de Copyright Electronique
Pour servir et valoir ce que de droit
Day to Day Learning
- Titulaire: MONSIEUR DUTRY GEORGES
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633749748899476250
- Date de dépôt: 4/10/2009 3:41:29 PM
- MD5: OYNSniV7bjCLKERvUAtveQ==
Il s'agit d'un concept innovant d'apprentissage partiellement en ligne et partiellement en présentiel, par recours à l'outil e-mail (en amont) et aux supports d'apprentissage coll...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
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- L'horodatage électronique
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
